Désireux d’établir une certaine stabilité en France, Napoléon Bonaparte s’attèle au retour de la campagne d’Italie à la réglementation de la vie civile, jusque-là régie par la coutume.
La Révolution française avait fait plusieurs tentatives en ce sens mais sans jamais pouvoir aboutir.
Le Code civil des Français ou Code Napoléon, promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), regroupe ainsi les lois relatives au droit civil français qui déterminent le statut des personnes (I), celui des biens (II) et celui des relations entre les personnes (III) privées.
Avec le Code Civil, la loi émane désormais des législateurs, les juges n’ayant qu’à l’appliquer.
La loi régit tous les rapports sociaux, y compris le droit de la famille, indépendamment de toute considération morale, religieuse ou politique.
Les Hommes-Grenouilles de Conflans
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